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# Objet   Rapporteur Politique Publique
DL.2022-172 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX COMITES DES FÊTES OU ASSOCIATIONS DE PROXIMITÉ RELEVANT DE LA DÉLÉGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2022-171 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DÉLÉGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2022-170 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL DANS LES ECOLES DE LA VILLE ANNEE SCOLAIRE 2021-2022. RECRUTEMENT D'UN INTERVENANT EXTERIEUR POUR DES COURS D'ENSEIGNEMENT DU PROVENCAL RAPPORT RECTIFICATIF VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2022-169 SUBVENTIONS AUX COOPÉRATIVES SCOLAIRES DES ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES PUBLIQUES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2022-168 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2022-167 RUGBY AFRICA CUP 2022 - APPROBATION ET RATIFICATION DE LA CONVENTION TERRITOIRE-HÔTE "RUGBY AFRICA CUP 2022" AVEC LE GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC FRANCE 2023 RELATIVE À LA MISE À DISPOSITION DES INSTALLATIONS SPORTIVES DU STADE MAURICE DAVID À AIX-EN-PROVENCE TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2022-166 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES PRIVÉES - PETITE ENFANCE ADOPTION D'AVENANTS VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-165 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ALSH - ADOPTION D'AVENANTS VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-164 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES D'ACCUEIL ENFANCE ET PETITE-ENFANCE - SIGNATURE D'AVENANTS VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-163 CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC N°15 D1 du 29 Juin 2015 CONCERNANT L'EXPLOITATION DES STRUCTURES MULTI ACCUEILS - AVENANT N°6 PORTANT PROLONGATION DE LA DURÉE DU CONTRAT AUGEY Dominique 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-162 CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC N°15 D1 du 29 Juin 2015 CONCERNANT L'EXPLOITATION DES STRUCTURES MULTI ACCUEILS - AVENANT N°5 PORTANT MODIFICATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION FINANCIÈRE 2022 VERSÉE PAR LA VILLE AU DÉLÉGATAIRE AUGEY Dominique 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-161 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ANNÉE 2022 - ASSOCIATIONS PROXIMITÉ ET POLITIQUE DE LA VILLE TRIVIDIC Solène 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-160 CONTRAT DE VILLE 2022- ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS- SIGNATURE D'AVENANTS- AUTORISATION DE SIGNATURE TRIVIDIC Solène 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-159 DISPOSITIF DE MEDIATION SOCIALE-ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2022-CONVENTION DE PARTENARIAT-AUTORISATION DE SIGNATURE DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-158 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU STAND DE TIR "PROVENCE TIR" POUR LA POLICE MUNICIPALE DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville