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# Objet   Rapporteur Politique Publique
Compte rendu
DL.2016-223 CONSTAT DE DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DES OUVRAGES DE STATIONNEMENT HORS VOIRIE EN VUE DE LEUR ACQUISITION PAR LA SEMEPA JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-224 COMPTABILITE COMMUNALE - COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE TRESORIER PRINCIPAL D'AIX MUNICIPALE POUR L'EXERCICE 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-225 COMPTABILITE COMMUNALE - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-226 COMPTABILITE COMMUNALE - AFFECTATIONS DES RESULTATS POUR L'EXERCICE 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-227 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-228 METROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA CLECT (COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES) BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-229 COMPTABILITE COMMUNALE-SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT-COMPTES DE GESTION DE M LE TRESORIER PRINCIPAL D'AIX-MUNICIPALE POUR L'EXERCICE 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-230 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT- APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-231 COMPTABILITE COMMUNALE-SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - AFFECTATION DES RESULTATS POUR L'EXERCICE 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-232 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-233 MAINTIEN DU RÉGIME INDEMNITAIRE DANS LE CADRE DES TRANSFERTS DE COMPÉTENCES ENTRE COLLECTIVITÉS EN CAS DE CHANGEMENT DE GRADE DE L'AGENT JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-234 VERSEMENT D UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D'INVESTISSEMENT A LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-235 EMPLOIS SAISONNIERS : SAISON ESTIVALE 2016 (COMPLEMENT MUSEE GRANET) JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-236 FONDS DE DOTATION AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens