DL.2023-17 |
TAXE DE SÉJOUR - PRISE EN COMPTE DE L'INSTAURATION DE LA TAXE DE SÉJOUR ADDITIONNELLE RÉGIONALE A COMPTER DU 1ER JANVIER 2023 |
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PAOLI Stéphane |
01-gestion des ressources et moyens |
DL.2023-46 |
OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - VERSEMENT D'UNE AVANCE À VALOIR SUR LA SUBVENTION 2023 |
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PAOLI Stéphane |
09-developpement du tourisme et rayonnement international |
DL.2023-28 |
MISE EN PLACE D'UNE PLAQUE COMMÉMORATIVE AU NIVEAU DE L'ESPACE VÉGÉTALISÉ AU NORD DE LA RUE AUDE - SQUARE LA MARSEILLAISE, JOURNAL DE RÉSISTANCE NÉ CLANDESTINEMENT LE 1ER DÉCEMBRE 1943 AU 29, RUE BEDARRIDES A AIX-EN-PROVENCE. |
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CAPEAU Rémi |
04-amenagement et gestion de l'espace urbain |
DL.2023-14 |
EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE - MARCHÉ TEXTILE |
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ZAZOUN Michael |
01-gestion des ressources et moyens |
DL.2023-15 |
EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - BOXS SOUTERRAINS - NOVEMBRE 2022 |
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ZAZOUN Michael |
01-gestion des ressources et moyens |
DL.2023-35 |
ACCORD-CADRE DE TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITÉ ET SÉCURITÉ - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE |
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VINCENT Jean-Louis |
05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public |
DL.2023-36 |
ACCORD-CADRE DE TRAVAUX D'INSTALLATION DE SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE |
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VINCENT Jean-Louis |
06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine |
DL.2023-45 |
DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRÈS DE L'ÉTAT - SERVICE RÉGIONAL DE L'ARCHÉOLOGIE - DRAC PACA, POUR DES ANALYSES GÉOCHIMIQUES D'OBJETS EN CÉRAMIQUE ANTIQUES, MÉDIÉVAUX ET MODERNES. |
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GRUVEL Jean-Christophe |
08-valorisation du patrimoine |
DL.2023-33 |
CONSERVATOIRE DE MUSIQUE - APPROBATION DU PROGRAMME PRÉVISIONNEL ET DU COUT PRÉVISIONNEL |
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BOUDON Jacques |
04-amenagement et gestion de l'espace urbain |
DL.2023-34 |
CENTRE DES CONGRÈS CARNOT - APPROBATION DE LA CONVENTION D'ÉTUDES DE PROGRAMMATION DE L'EXTENSION DU CENTRE DES CONGRÈS CARNOT ENTRE LA VILLE ET LA SPLA " PAYS D'AIX TERRITOIRES " |
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BOUDON Jacques |
04-amenagement et gestion de l'espace urbain |
DL.2023-5 |
COMPTABILITÉ COMMUNALE - RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR L'EXERCICE 2023 |
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BRAMOULLE Gérard |
01-gestion des ressources et moyens |
DL.2023-6 |
COMPTABILITÉ COMMUNALE - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° DL.2022-360 FIXANT LES TARIFS ET DROITS DES SERVICES PUBLICS |
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BRAMOULLE Gérard |
01-gestion des ressources et moyens |
DL.2023-7 |
BUDGET PRIMITIF 2023 DU BUDGET PRINCIPAL - RETRAIT DE LA DÉLIBÉRATION N°DL.2022-359 DU 13 DÉCEMBRE 2022 - MISE EN PLACE DE CRÉDITS D'INVESTISSEMENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 1612-1 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES - DÉCISION DU CONSEIL |
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BRAMOULLE Gérard |
01-gestion des ressources et moyens |
DL.2023-8 |
ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER DANS LE CADRE DU PASSAGE A LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2023 |
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BRAMOULLE Gérard |
01-gestion des ressources et moyens |
DL.2023-9 |
SA HLM FAMILLE ET PROVENCE - OPÉRATION "LA RÉSERVE" ULS - ACQUISITION EN VEFA DE 6 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLUS DE 368 596 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % |
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BRAMOULLE Gérard |
01-gestion des ressources et moyens |