Afficher Uniquement les délibérations du conseil municipal du
Rechercher :
# Objet   Rapporteur Politique Publique
Compte rendu
DL.2020-1 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-10 INFORMATION DU CONSEIL - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - COMPTE-RENDU DES TRAVAUX DE LA COMMISSION (EXAMEN DES RAPPORTS D' ACTIVITE 2018) JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-11 RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATERIELLE - CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-12 DÉFENSE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DANS L'INSTANCE L'OPPOSANT A MONSIEUR HENRIQUE CRAVO - RETRAIT D'UN PERMIS TACITE - AUTORISATION D'INTERJETER APPEL - CAA 20/011 - MARCHE P18-042 SUSINI Jules 02-vie institutionnelle
DL.2020-13 CENTRE CHORÉGRAPHIQUE NATIONAL - APPROBATION DU DÉCOMPTE GÉNÉRAL DÉFINITIF DES TRAVAUX D'EXTENSION DU CENTRE CHORÉGRAPHIQUE NATIONAL - QUITUS DONNE AU CONCESSIONNAIRE JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-14 AGENCE D'URBANISME DU PAYS D'AIX (AUPA) - APPROBATION DE L'AVENANT N°2 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2018-2020 - PROGRAMME DE TRAVAIL, SUBVENTION 2020 ET MODALITES DE VERSEMENT JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-15 QUARTIER TAVAN- AVENANT n°2 A LA CONVENTION D ÉTUDE DE PROGRAMMATION URBAINE- MISE EN COHÉRENCE DU TERME DE LA CONVENTION AVEC DÉLAIS DE LA MISSION; GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-16 ZAC DE LA CONSTANCE CESSION DE TERRAIN A LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-17 MARCHE P19014 SIGNALISATION LUMINEUSE DE TRAFIC - AVENANT N° 1 PORTANT INTEGRATION DE PRIX NOUVEAUX SUSINI Jules 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-18 INSTAURATION D'UNE REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'ANNÉE 2020 POUR LES RÉSEAUX ET INSTALLATIONS DE COMMUNICATION ÉLECTRONIQUE CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-19 MODIFICATION DE LA DENOMINATION DE L'AIRE DE JEUX "ESPACE STEPHANE JULLIEN" A LUYNES JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-20 CONVENTION DE FINANCEMENT VILLE SNCF RELATIVE AUX TRAVAUX DU PONT RAIL DU CHEMIN DE FRERES GRIS - RECTIFICATION ERREUR MATERIELLE CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2020-21 VIE CULTURELLE - ADOPTION D'UNE CONVENTION PLURIANNUELLE 2020-2022 ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION " LE RELAIS DES POSSIBLES" ET ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'EXERCICE 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-22 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'ASSOCIATION MUSICAIX AU TITRE DE L'EXERCICE 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique